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accumulation

Mardi 1 septembre 2026

L’accumulation excessive en copropriété

Chaque condo abrite une réalité qui lui est propre, où peuvent se vivre des situations de détresse qui ne sont pas toujours perceptibles de l’extérieur. Certaines situations peuvent pourtant entraîner des répercussions sur la qualité de vie des occupants et de leurs voisins, particulièrement lorsqu’elles persistent ou s’aggravent.

L’accumulation excessive d’objets constitue notamment une situation qui peut être liée à des enjeux de santé mentale et dont les répercussions peuvent dépasser les limites du logement. Ces situations, souvent complexes, méritent d’être abordées avec sensibilité, respect et bienveillance.

Dans certains cas, l’accumulation peut atteindre un niveau d’insalubrité important : déchets ménagers, aliments périmés, contenants, excréments d’animaux ou autres matières peuvent s’accumuler et créer des conditions favorables aux mauvaises odeurs, à la vermine et aux nuisibles. Ces problèmes peuvent éventuellement se propager ou avoir des répercussions sur les autres logements et les parties communes.

Quand l’accumulation devient préoccupante

L’accumulation devient particulièrement préoccupante lorsqu’elle entraîne notamment :

un risque accru en cas d’incendie;
l’obstruction d’une issue ou d’une voie d’évacuation;
un accès difficile aux installations électriques, mécaniques ou de plomberie;
des problèmes d’odeurs ou de salubrité;
la présence de vermine, de rongeurs ou d’insectes;
des dommages potentiels à l’immeuble;
des nuisances importantes pour les voisins.

Le syndicat doit agir avec prudence

Lorsqu’une situation est portée à son attention, le syndicat devrait documenter les problèmes de façon objective : plaintes reçues, dommages, odeurs, présence de nuisibles, obstruction des accès ou tout autre élément pertinent.

Les inspections annuelles des systèmes d’alarme incendie peuvent également constituer une occasion de constater certaines situations préoccupantes. Lorsque les règles applicables le permettent, les professionnels mandatés peuvent accéder aux logements afin d’effectuer les vérifications nécessaires.

Si une accumulation importante est constatée, particulièrement lorsqu’elle présente un risque d’incendie, il est essentiel de documenter la situation. Par exemple, un amoncellement d’objets devant des plinthes électriques, des convecteurs ou d’autres sources de chaleur peut représenter un risque important.

Lorsque la sécurité ou la salubrité est en jeu

Si l’accumulation crée un risque sérieux, le syndicat peut devoir prendre des mesures afin de protéger l’immeuble et les autres occupants.

À Montréal, une situation d’encombrement ou d’insalubrité peut notamment être signalée au 311, qui constitue la porte d’entrée pour effectuer une requête ou une plainte auprès de la Ville.

Comment la Ville de Montréal intervient-elle?

Lorsqu’une plainte ou un signalement concernant l’encombrement d’un logement est transmis à la Ville, celle-ci privilégie généralement une approche progressive et collaborative. Elle peut d’abord communiquer avec le résident afin de l’informer de la situation et de demander les correctifs nécessaires. Si la situation persiste, une inspection peut être réalisée et des mesures de suivi ou de correction peuvent être exigées.

En cas de non-collaboration ou d’infraction, des mesures supplémentaires, notamment l’émission d’un constat d’infraction, peuvent être prises.

Lorsqu’une personne vulnérable est concernée, la Ville peut également faire appel à des partenaires, tels que les CIUSSS, Diogène ou les comités logement, afin de favoriser une intervention adaptée à la situation. Des agents de liaison en intervention sociale du Service de l’habitation peuvent aussi accompagner les inspecteurs lorsque nécessaire.

Le rôle du Service de sécurité incendie de Montréal

La Ville de Montréal travaille également avec le Service de sécurité incendie de Montréal (SIM), qui joue un rôle important en matière de prévention.

Lorsqu’une situation d’encombrement présente un risque d’incendie, les interventions peuvent notamment porter sur les avertisseurs de fumée, les appareils de cuisson, les sources de chaleur et l’accessibilité des lieux.

Conclusion

Pour un syndicat, une accumulation importante ne doit donc pas être considérée uniquement comme un problème esthétique ou de rangement. Lorsqu’elle compromet la sécurité ou la salubrité, elle devient un enjeu collectif qui nécessite une intervention appropriée.

Une intervention rapide, respectueuse et bien documentée permet au syndicat de protéger l’immeuble et ses occupants, tout en respectant les droits et la dignité du copropriétaire concerné.